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| - A cost-plus contract, also termed a cost plus contract, is a contract such that a contractor is paid for all of its allowed expenses, plus additional payment to allow for a profit. Cost-reimbursement contracts contrast with fixed-price contract, in which the contractor is paid a negotiated amount regardless of incurred expenses. (en)
- 原価加算契約 (英: Cost-plus contract) は、請負業者が承認を得た実費に加えて、利益を出すための追加の支払いを得る契約である。実費償還契約、実費精算契約、コストプラス契約、コストプラスフィー契約とも呼ばれる。原価加算契約は、発生した費用に関係なく請負業者に固定金額が支払われる固定価格契約とは対照的である。 (ja)
- Cost plus (cost-plus, řidčeji cost+, alternativně Cost Reimbursement Contract – smlouva s refundací nákladů) označuje trh, způsob nebo (a to nejčastěji) zakázku či smlouvu, ve které , chápaná jako zhotovitel předmětu smlouvy (produktu, služby, apod.)
* dostává po zhotovení předmětu smlouvy bonus, jehož podoba a hodnota je zakotvena ve smlouvě, a/nebo
* v případě, že zhotovitel překročí předpokládané náklady (uvedené ve smlouvě) nebo na základě nových skutečností zahrne do zakázky tzv. oprávněné náklady, druhá smluvní strana (zadavatel, objednavatel) tyto náklady uhradí. (cs)
- Un contrat en régie (dans lequel les débours réels du prestataire sont pris en compte) s'oppose à un contrat au forfait. Dans un contrat au forfait, le prix unitaire est décidé en échange de la livraison d'un bien ou service défini dans le contrat, dont la conformité à la commande est théoriquement facile à mesurer et à vérifier. Ce prix unitaire agrège généralement des coûts de fournitures, des salaires et des frais généraux, tel l'espace de travail ou de stockage. Étant convenu à l'avance pour un produit ou service bien défini et faisant peser le risque inhérent à l'aléa de toute réalisation sur le fabricant ou le prestataire, il est perçu comme protecteur par la société cliente. Par ailleurs, les acheteurs des sociétés clientes mettant en concurrence leurs prestataires, les prix sont na (fr)
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| - Cost plus (cost-plus, řidčeji cost+, alternativně Cost Reimbursement Contract – smlouva s refundací nákladů) označuje trh, způsob nebo (a to nejčastěji) zakázku či smlouvu, ve které , chápaná jako zhotovitel předmětu smlouvy (produktu, služby, apod.)
* dostává po zhotovení předmětu smlouvy bonus, jehož podoba a hodnota je zakotvena ve smlouvě, a/nebo
* v případě, že zhotovitel překročí předpokládané náklady (uvedené ve smlouvě) nebo na základě nových skutečností zahrne do zakázky tzv. oprávněné náklady, druhá smluvní strana (zadavatel, objednavatel) tyto náklady uhradí. Opakem cost plus smluv/financování je financování s pevnou cenou (nákladů) - fixed price contract, fixed pricing, které se vyskytuje v drtivé většině případů a předpokládá coby implicitní typ smlouvy či čerpání finančních prostředků mezi a zhotovitelem. (cs)
- A cost-plus contract, also termed a cost plus contract, is a contract such that a contractor is paid for all of its allowed expenses, plus additional payment to allow for a profit. Cost-reimbursement contracts contrast with fixed-price contract, in which the contractor is paid a negotiated amount regardless of incurred expenses. (en)
- Un contrat en régie (dans lequel les débours réels du prestataire sont pris en compte) s'oppose à un contrat au forfait. Dans un contrat au forfait, le prix unitaire est décidé en échange de la livraison d'un bien ou service défini dans le contrat, dont la conformité à la commande est théoriquement facile à mesurer et à vérifier. Ce prix unitaire agrège généralement des coûts de fournitures, des salaires et des frais généraux, tel l'espace de travail ou de stockage. Étant convenu à l'avance pour un produit ou service bien défini et faisant peser le risque inhérent à l'aléa de toute réalisation sur le fabricant ou le prestataire, il est perçu comme protecteur par la société cliente. Par ailleurs, les acheteurs des sociétés clientes mettant en concurrence leurs prestataires, les prix sont naturellement tirés vers le bas, ce qui peut conduire les prestataires à sous estimer leur charge de travail pour fournir le bien ou service, typiquement le nombre de jours de travail nécessaire à sa réalisation. Au contraire, lorsque les prestations sont réglées en régie, le prix finalement payé par le client prend en compte les débours réels du prestataire (majorés d'un coefficient de frais généraux et de sa marge) et le coût final est donc fonction des surcoûts générés par les aléas que le prestataire peut rencontrer dans son travail. On parle souvent de rémunération en dépenses contrôlées. En pratique, le salarié en régie est loué de manière temporaire, par la société de service à la société cliente. Ceci est un avantage à la fois :
* pour la société de service, qui en faisant une marge couvre ses frais de structures, et peut rétribuer ses actionnaires ;
* pour la société cliente, qui peut faire effectuer un travail, sans avoir à embaucher un salarié, ce qui lui donne de la souplesse par rapport au code du travail. Ainsi, dans les sociétés de service, en particulier les Entreprises de Services Numérique (ESN), le terme régie (ou engagement de moyen) désigne le placement de salariés chez un client, pour une durée allant de la journée à plusieurs années, afin de réaliser le travail souhaité par le client. Pour être légal en France, un contrat de prestation en régie ne doit pas aboutir à un encadrement hiérarchique du salarié par le client ; sinon l'employeur commet un délit de marchandage de main d'œuvre, et son client en est complice. Dans les faits, il est rare que le client n'encadre pas le prestataire lors de l’exercice de ses fonctions. (fr)
- 原価加算契約 (英: Cost-plus contract) は、請負業者が承認を得た実費に加えて、利益を出すための追加の支払いを得る契約である。実費償還契約、実費精算契約、コストプラス契約、コストプラスフィー契約とも呼ばれる。原価加算契約は、発生した費用に関係なく請負業者に固定金額が支払われる固定価格契約とは対照的である。 (ja)
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